Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Clos de Talmont
Numéro de dépôt :
3197043
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Les Clos de Talmont
Déposée le 2 décembre 2002 par VALLÉE JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Clos de Talmont »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALLÉE JEAN-JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 août 2003 - Rejet total n°375685 - Publication au BOPI 2003-08-13
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02